Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique

Numéro de dépôt :
3321375
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
Marque figurative de ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 octobre 2004 par la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique domicilié(e) The Pavilions Bridgwater Road, Bedminster Down BS13 8AR BRISTOL,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321375.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2014.

ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique a également déposé les autres marques suivantes : INVERLEVEN , SEAGERS , SPECIAL RESERVE , BRAEMAR , BALLANTINE'S GOLD SEAL , ATELIER COURVOISIER , MARCHANT'S , ACV , LONG JOHN TRADITION , CURTIS


ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique - The Pavilions Bridgwater Road, Bedminster Down BS13 8AR BRISTOL,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607568 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Vins, spiritueux (boissons), liqueurs, cocktails, boissons alcooliques.