(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 2004 par la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321375.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2014.
ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607568 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26